Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMPIERS DE FRANCE
Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3094302
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021
POMPIERS DE FRANCE de Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France

Présentation de la marque POMPIERS DE FRANCE

Déposée le 9 avril 2001 par l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMPIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32, rue Bréguet - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 450 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32, rue Bréguet - 75011 - PARIS - France.

La marque POMPIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMPIERS DE FRANCE est expirée depuis le 9 avril 2021.

Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France a également déposé les autres marques suivantes : Pompiers.tv , , ZZZOUPS! , Institut français de la sécurité civile , IFRASEC Institut français de sécurité civile , Fondation des Pompiers de France , Club des Sapeurs-Pompiers de France , RECOMMANDE PAR SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Sapeurs-Pompiers de France , Institut des Pompiers de France


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, association loi 1901 - 32, rue Bréguet - 75011 - PARIS - France - SIREN 784450199


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France - 32, rue Bréguet - 75011 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476700 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555977 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de secours et d'enseignement ; boussoles ; machine à calculer et convertisseur ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts numériques, compacts disques audio, cassettes audio et vidéo ; cartes téléphoniques ; casques de protection ; vêtements de protection ; masques de protection ; chaussures de protection ; Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et magnéto-optique ; supports lisibles par ordinateurs et appareils audiovisuels, supports de données magnétiques ou optiques ; disques compacts, disques magnétiques, disques optiques ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils émetteurs de sons et d'images ; serveurs informatiques ; appareils de télécommunication ; ordinateurs, microordinateurs, circuits imprimés, microprocesseurs, processeurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels ; système informatique de gestion de banque de données. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instrument chronométriques ; montres, montres à gousset, montres-bracelets ; cendriers (en métaux précieux) ; porte-clefs ; médailles ; insignes en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; porte-médailles en métaux précieux ; barrettes en métaux précieux ; médailles en métaux précieux ; épingles de cravates, fixe cravates, pince-cravates, noeud d'amarre pour cravates ; boutons de manchette ; pendentifs. Papier, carton ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes, cartes à jouer, jeux de cartes ; presse-papiers ; presse-papiers en forme de casques ; reliures ; brochures, catalogues ; classeurs ; écussons, autocollants, fanions. Cuir et imitations du cuir ; valises, valises à roulettes ; sacs, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sports ; housses pour vêtements. Ecrins non en métaux précieux ; porte-médailles non en métaux précieux ; cadres. Ouvre-bouteilles. Vêtements, chapellerie, chaussures ; polo, survêtements, tee shirt, cravates. Jeux, jouets ; déguisements ; déguisements de pompier pour les enfants. Cendriers (non en métaux précieux). Communications par réseaux nationaux internationaux ; télécommunications, réception et distribution de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de raccordement par télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations sur des réseaux ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images ; transmission et échange sur support multimédia ; traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'information, conseils et renseignements en matière de télécommunication ; messageries électroniques ; location d'appareils de télécommunication ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur ; transmission de données par un réseau mondial de communication (Internet). Organisation de voyages ; réservations pour les voyages ; transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs. Education ; formation ; divertissement ; organisation de colloques, conférences et congrès ; éditions de livres, guides, brochures, revues, bandes dessinées, manuels ; diplômes, certificat, prospectus, fiches pédagogiques ; éditions de règlements d'organisation dans le domaine du sport ; éditions de programme, de formation, de pédagogie, de préparation physique ; éditions d'annuaire ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.